• Panneau Solaire
  • 17 Nov 2022
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  • Vecteur Energie redaction

Comment déclarer les panneaux photovoltaïques aux impôts ?

Comment declarer les panneaux photovoltaiques aux impots
Table des matières

Vous souhaitez déclarer vos panneaux photovoltaïques aux impôts ? Vous ne savez pas vraiment comment vous y prendre pour réaliser cela ? Vous souhaitez connaître le taux d’imposition ainsi que le régime nécessaire pour le faire ? Pas de panique, nous allons vous donner tous les conseils nécessaires pour que vous puissiez déclarer vos panneaux photovoltaïques aux impôts, peut importe combien de panneaux photovoltaïques vous possédez. Prêt à en appendre plus ? C’est par ici que ça se passe !

Remplir le formulaire 2042 C Pro

Lorsque vous allez installer un panneau solaire sur le toit de votre maison, il faut prendre en compte que vous pourrez toucher des revenus. Ainsi, lorsque vous allez faire votre déclaration fiscale, il ne faudra pas oublier de mentionner vos panneaux solaires. Pour cela, il faudra simplement remplir le formulaire 2042 C Pro. Vous pouvez télécharger cette déclaration directement sur le site des impôts et la compléter en ligne. Notons également que vous devez faire attention aux dates limites du paiement des impôts, en fonction de votre département.

Où déclarer ses panneaux photovoltaïques ?

Bien évidemment, si c’est la première fois que vous déclarez les revenus générés avec vos panneaux photovoltaïques, il est important de savoir où insérer le montant de ces derniers. Ainsi, lorsque vous serez face à votre déclaration 2042 C Pro, vous devez simplement renseigner la partie « revenus commerciaux et industriels non professionnels ». Néanmoins, il faut noter qu’en fonction de votre statut, mais également de votre installation photovoltaïque, les taux d’imposition seront différents. Notons également que votre régime peut impacter votre imposition.

Que faire si la puissance de votre installation électrique est égale ou inférieure à 3 kwc ?

Il faudra, dans un premier temps, vérifier la puissance de votre installation de votre panneau solaire. Cette dernière devrait se situer sur le contrat que vous avez conclu avec votre fournisseur. Si vous ne dépassez 3 kwc, alors vous ne payez pas d’impôt. C’est plutôt une bonne nouvelle, vous ne trouvez pas ?

Cependant, pour pouvoir bénéficier de cette exonération, il faut respecter deux critères distincts :

  • Vous ne devez pas être une entreprise ou une copropriété.
  • Votre installation électrique doit être reliée au réseau public d’électricité en 2 points de raccordement minimum.

Que faire dans le cas où la puissance de votre installation électrique est supérieure à 3 kwc ?

Il faut tout de même prendre en compte que, dans la plupart des cas, vous aurez certainement une puissance qui sera supérieure à 3 kwc. Vous pourrez créer votre propre électricité, mais également procéder à la vente du surplus que vous aurez produit. Il faut noter que votre taux d’imposition va dépendre de vos revenus photovoltaïques :

  • Si vous avez un revenu photovoltaïque inférieur ou égal à 70 000€ : il n’y aura que 29% de vos revenus photovoltaïques qui seront imposés. Notons également qu’il y a un bonus : la première tranche de 305€ n’est pas imposable.
  • Si votre revenu photovoltaïque est compris entre 70 000€ et 247 000€ : vos revenus devront être déclarés au RSS (régime réel d’imposition simplifié). Notons également que vous devrez avoir le statut d’une entreprise ou être auto-entrepreneur / micro-entreprise. Vous allez tout simplement déclarer un chiffre d’affaires.

En conclusion, il est parfaitement possible de déclarer ses panneaux solaires aux impôts, que vous soyez particuliers ou entreprises. Bien évidemment, la première année, vous aurez l’impression d’être perdu. Mais vous arriverez facilement à remplir la bonne déclaration en moins de temps qu’il n’en faut pour le dire. Tous vos revenus devront être déclarés d’une manière ou d’une autre.

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